 | Alexandre Savérien - 1777 - 554 páginas
...1776. DE SANCY. ' PRIVILÈGE DU ROI. LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU, R.OI DE FRANCE ET DE NA VAB.it!: : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres dés Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Confeil-Sunérieur, Prévôt de Paris, Baillifs,... | |
 | Claude Louis Michel de Sacy - 1778 - 546 páginas
...Mai 1777. AMËILHON. PRIVILEGE DU ROI. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France &: de Navarre, à nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maure* des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs ,... | |
 | Bīdpāʾī - 1778 - 392 páginas
...CHAUSSEPIERRE. PRIVILÈGE DU ROI.. J-.OUTS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE? FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maî» très des R.quêies ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil , prévôt de Paris , Baillifs.... | |
 | Ignace Moly de Brézolles - 1778 - 1048 páginas
...defdits Officiers afin de rembourfement , fi aucuns avoicnt été ci-devant pourvus à titre onéreux. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les gens tenants notre Cour de Parlement à Paris , que ces préfentes ils aient à faire regiftrer , & le contenu... | |
 | Savérien (M., Alexandre), Alexandre Savérien - 1778 - 570 páginas
...DE SANGY. PRIVILEGE DÛ ROI. i J..OUIS, PAU. LA GRACE CI DlIU , Rot Dt FRANCE ET DÉ NAVAB.R.Ï : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires do notre Hôtel, Confeils Supérieurs, Prévôt dî Paris j Baillifs-,... | |
 | 1778 - 702 páginas
...1777. Signé, ARNOULT: PRIVILEGE DU ROI OUÏS , PAR LA GRACE DB DIEU, Roi DE FRANC; ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand Confeil , Prévô: de Paris , Baillifs,... | |
 | Simon-Antoine-Chretien Dagues de Clairfontaine - 1778 - 676 páginas
...grades , » certificats de nos Secrétaires d'Etat charngés du Département de la guerre, donc » leur fera délivré des expéditions qui leur « ferviront ce que de raifon ««. TOUT homme qui a de grandes vertus ou de grand talens , a droit de prétendre à nos hommages... | |
 | Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - 806 páginas
...Déclaration , exécutés fuivai.t leur forme & teneur, en tout ce qui n'eft pas contraire aux Préfentes. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlementa Paris, que ces Préfentes ils aient à faire lire , publier & regiftrer ,... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1779 - 718 páginas
...féance ni voix deliberative en notre Parlement, nous réfervant de répandre fur eux d'autres bienfaits. Si donnons en Mandement, à nos âmes & féaux Confeillers les gens tenant notre Cour de Parlement de Bretagne à Rennes , que notre préfent Edit ils aient à faire lire, publier... | |
 | Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - 1779 - 864 páginas
...Tréforiers, & aux autre* objets fur lefquels nous ne nous fommes pas expliqués par notre préfent Edit. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Ch.irnbre'des Comptes à Paris , que notre préfent Edit ils aient à faire lire , publier &... | |
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France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand - Conleil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans - Civils, & autres nos Jufticiers... 
