...№ 488, Аи Nom de la très Sainte et indivisible Trinité. SM l'Empereur de toutes les Russies et le Premier Consul de la République Française, au nom du peuple français, animés du désir de rétablir les relations de bonne intelligence qui subsistaient entre les deux...

...Senate of the said States, has appointed for their Plenipotentiaries, Oliver Ellsworth, Chief Justice of Le Premier Consul de la République Française au nom du Peuple Français, et le President des Etats-Unis d'Amérique, également animés du désir de mettre fin aux différends...

...25 juin 1802 (6 messidor an X). Traité depaia-, signé à Paris. (R. ai fructidor an X, à Paris.) Le Premier Consul de la République Française, au nom du Peuple Français, et le Sublime Empereur Ottoman, voulant rétablir les rapports primitifs de paix et d'amitié qui ont...

...des ratifications à Paris le 16 mars 1801). Sa Majesté l'Empereur, Roi de Hongrie et de Bohême, et le Premier Consul de la République Française, au nom du peuple Français, ayant également à cœur de faire cesser les malheurs de la guerre, ont résolu de procéder à la...

...préliminaires, il a été convenu « qu'il serait « nommé, de part et d'autre, des plénipo« tentiaires qui se rendraient à Amiens, pour « y procéder à la rédaction du traité défmi« lit' , de concert avec les alliés des puissan« ces contractantes , >• Le premier Consul...

...rénovations modernes. Ce nouveau irailé fut ratifié le 27 septembre 1803 et commence ainsi : • Le Premier Consul de la République française au nom du peuple français, et la Diète helvétique, au nom desdix-neuf cantons suisses, également animés du désir de resserrer...

...£t comme par l'article XV desdits préliminaires, il a M convenu : e Qu'il serait nommé de part ot d'autre des plénipotentiaires qui se > rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du trailé dé finitif , de concert avec les alliés des puissances contractantes. » Le premier consul...

...ratification, il sera nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendront à Amiens pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi, nous soussignés, Plénipotentiaires du Premier Consul de la République Françoise,...

...plénipotentiaires qui se > fendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du traité <!>'•l nnitif , de concert avec les alliés des puissances contractantes....» Le premier consul de la République française, an nom du Peuple fonçais , a nommé le C. Joseph Bunaparte , cnnseiller-d'état. Et SM le roi du rovaume-uni...

...ratification, il fera nommé , de part & d'autre , des plénipotentiaires , qui fe rendront à Amiens pour procéder à la rédaction du traité définitif , de concert avec les alliés des puiflances contractantes. En foi de quoi , nous fouflîgnés, plénipotentiaires du premier conful...