Traité des portions congrués des Curez et Vicaires perpéruels, Volumen 2Paulus-du-Mesnil, 1739 |
Otras ediciones - Ver todo
Términos y frases comunes
Août mil fix Arrêt audit auffi auroit avoient avoit Benefices c'eft c'eſt c'étoit canon caufe cens livres Champart Changey Chanoines & Chapitre Charles du Moulin Charmoilles chofes Conc Concile Concile d'Arles Confeil conteftations Curez primitifs Decimis Déclaration deffervies devoit difpofition Dixmes dudit Ecclefia Ecclefiaftiques Ecclefiis Eglifes eſt étoient étoit Evêques faifant fans feconde fent feroit fervir feulement fieur fix cent quatre-vingt fix cent quatre-vingt-fix foient foit fomme fondations font fuivant fujet General Habitans Innocent III Janvier mil fix jugé Juillet mil fix l'an l'Eglife l'Evêque Laïcs Langres ledit Bruflé lefdits lefdits du Chapitre lefquels Mars mil fix mil fix cent Monfieur n'eft néceffaires notredite Cour novales obfervé oblations Offrandes ordonné Pape Paroiffiens Patronage Patrons payer Penfions Pierre Joubert plufieurs poffeffion Portion congrue prefenter premiere Prêtre Prieur queftion quod raifon réparations réponſes Requête defdits roiffe Saint Sentence tems tion Titulaire troifiéme verò Vicaires perpetuels vifite
Pasajes populares
Página 289 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Página 295 - Roy de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Página 164 - CAUSES & autres à ce Nous mouvant , de l'avis de notre Confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité Royale , nous...
Página 158 - Prevôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT. Notre...
Página 292 - LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT.
Página 165 - MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les gens tenans notre Cour de Parlement de Paris, que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & icelles exécuter félon leur forme & teneur.
Página 161 - CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & (table à toujours, nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes.
Página 161 - Préfentes ils ayent à faire lire , publier & enregiftrer, & le contenu en icelles garder...
Página 165 - CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Página 162 - Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront , SALUT. Nous...