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TABLE

DES PRINCIPALES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

LIVRE I".

DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.

Suile des dénonciations. — Insurrection du 31 mai. — Circonstances qui ont précédé et suivi cet événement.

Du décret d'accusation contre Mar.it; eJfet île ce démet. Page 9 Pétition de trente-cinq sections de Paris, tendante à obtenir

l'exclusion de vingt-deux membres de la Convention. it

Discussion. — Discours de Boyerr-Fonfrèdc. i5

Dire de'Thirion. 2°

Discours de Lasource. 22

Débats; incident. .",«

Discours de Vergniaud. 55 Décret qui déclare calomnieuse la pétition des sections de

Paris ; —-débats relatifs à des arrêtés pris par la commune. 3çi

Rentrée de Marat A la Convention. 4*

Proposition tendante à faire tenir les séances à Versailles; débats;

orateurs : Guadet, Vigée, Marat, Buzot. 44

Adresse des citoyens de Bordeaux contre la pétition des sections

de Paris. 4"

Débats; orateurs 1 Legendre, Guadet. — Décret qui approuve

la pétition des Bordelais. 5t

Proposition tendante à exiger du chaque député Tétat et l'origine de sa fortune; débats; orateurs : Cambacérès, Buzot,Crnibon,

Barbaroux. 56

Etat de la Convention au i8 mai. 58

Rapprochement fait par Guadet entre la Convention et le long parlement. 5g

Déclaration d'Isnard touchant les manœuvres de l'étranger. 62

Discours de Guadet contre les autorités de Paris. 64

Discours de Barrère ; — création de la commission des douze. 67

Etat de Paris au 27 mai. — Rapport du ministre de l'intérieur (Garat). m

Discours du maire de Paris ( Pache ). 76

( Réclamations des sections de Paris contre la commission des douze. 78

Suppression de cette commission. 80

Séance du 28. — Débats; orateurs : Lanjuinais, Levasseur,

Guadet, Danton, etc Rapport du décret qui cassait la commission des douze. 8i

Réunion des citoyens qui se déclarent en état d'insurrection.— Séances de la Commune. 89

Journée du 3i mai. — Débats; orateurs : Dufriche-Valazé, Thuriot, Vergniaud, Danton, Rabaut Saint-Etienne, Grégoire, Guadet, Couthon , Robespierre, etc. —Pétitions des sections et du département de Paris. — Décrets.—Suppression définitive de la commission des douze. 92

Proclamation de la Convention sur l'événement du 3i mai. (Rédigée par Barrère. ) ii6

Mouvement du ier juin. ii8

Journée du 2 juin. — Débats; orateurs : Lanjuinais, Billaud-
Varennes, Richon , Levasseur, Barrère, Isnard , Lanthenas,
Barbaroux, Marat, Couthon, etc.—Pétitions. — Incidens.—
Décret de la Convention qui ordonne l'arrestation de vingt-
neuf de ses membres et de deux ministres. ii9

Rapport sur ces événemens , fait par Barrère au nom du comité
de salut public. i84

Rejet de la proposition tendante à supprimer les comités insurrectionnels, à donner aux départemens des otages en nombre égal aux députés arrêtés, etc. — Déclaration de la Convention portant que les citoyens de Paris ont puissamment contribué à sauver la République. *45

Rapport fait par Saint-Just, au nom du comité de salut public, sur les membres de la Convention détenus en vertu du décret du 2 juin. i î î

Situation générale de la République.

Rapport fait par Cambon, au nom du comité de salut public, sur l'état de la Républiqueà l'époque de la création du comité, sur sa situation actuelle, et précis des opérations du comité (depuis le i0 avril jusqu'au i0 juillet i793). i73

Adresses décrétées par la Convention nationale sur la proposition
du premier comité de salut public:

La Convention nationale de France à tous lespcuples et à tous
les gouvernemens sur la trahison du général Dumourier. i99

La Convention nationale aux armées de la République sur
l'évacuation de la Belgique. 202

La Convention nationale aux citoyens des départemens trou-
blés par les armées dites catholiques et royales. 2o3

La Convention nationale aux citoyens de la Corse. 206

La Convention nationale aux soldats de la République. 207

La Convention nationale aux Français sur les événemens des
3i mai et 2 juin, et eur les troubles excités à cette occasion
dans plusieurs départemens. ao8

LIVRE II.

LÉGISLATION CONSTITUTIONNELLE.

Décrets qui ont précédé la rédaction du premier projet de Constitution; orateurs : Rabaut-Pommier , Barrère. 225

Rapport fait par Condorcet au nom du comité chargé de présenter un plan de Constitution pour la République française. 228

." Débats et décrets concernant ce rapport. 282

Discussion du projet présenté par Condorcet. a85

Sur la Déclaration des Droitsde l'homme; orateurs: Barrère,
Lasource, Vergniaud , Danton, Robespierre, etc. 286.

Texte de la Déclaration des Droits adoptée par la Convention
en avril g3. 293

Be la Constitution en général. — Discours de Saint-Just. 29S

Discours de Vergniaud. 5°4

Discours de Robespierre. 3i6

Etat de la discussion. 33t

Discours et projet de Condorcet tendant à convoquer une nouvelle Convention nationale si à une époque determinée la Constitution n'est pas faite. 335

Débats, délibérations; abandon du projet présenté par Condorceu '.>*

Rapport sur le second projet de Constitution pour la République française , fait par Ilérault-Séchelles au nom du comité de salut public. ^

Discussion de ce projet article par article; orateurs : Chabot, Ducos, Danton , Barrère, Baaire, Thuriot, Ramel, LacroixConstant, Garrau,Genissieux, Boyer-FonfrèJe, Guyomard, Robespierre, Raffron, Jambon Saint-André , J.-P. Lacroix , Billaud-Varennes, Thirion, Bentabole, Couthon, Grégoire Aiéma, Cambacérès, Hérault-Séchelles, etc., etc. 35Ï

Questions principales:

Si undéputé doit être choisi dans l'étendue dela République on dans un arrondissement déterminé. 35S)

Si undéputé peut être recherché pour les opinions qu'il a émises au sein du corps législatif; si un grand juri national doit être établi pour garantir les citoyens de l'oppression du corps législatif; — de la censure du peuple contre ses deputés. 369-38l-4ao

De l'exercice du droit de paix et de guerre. 3? «

De l'arbitrage ; de l'établissement des jurés au civil. 383, 4o3 à 4i7
Projet d'une déclaration du droit des gens, par Grégoire. 397

Adoption de l'Acte constitutionnel;— son envoi à l'acceptation du peuple. **3

Adresse de la Convention nationale au peuple français sur les contrefactions de l'Acte constitutionnel. ( Rédigée par HéraultSéchclles. ) 4

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