 | Jean-Baptiste Targe - 1768 - 514 páginas
...papiers ou docurr ents pu,iffent fe trouver. ART. XX1H. Tous les pays & territoires qui pourroient avoir été conquis , dans quelque partie du monde que ce foit , par les armes de Leu'rs Majeftés Très-Chrétienne &c Catholique , ainfi que par celles de Leurs Majeftés Britannique 8c TrèsFidèle... | |
 | Martinus Stuart - 1783 - 608 páginas
...convenables. Vllh Tous les Pais & Territoires, qui pourraient avoir été conquis, ou qui pourroient l'être dans quelque partie du monde que ce foit, par les Armes de faMajefte Brittannique , ainfi qaeipirce!les de s Etats Généraux, qui ne font pas compris dans les... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1783 - 680 páginas
...V I. » Tous les pays & territoires qui pourroient avoir été conquis ou qui pourroient l'être , dans quelque Partie du monde que ce foit , par les armes de fa majefté britannique ou par celles de fa majefté catholique, & qui ne font point compris dans les... | |
 | 1785 - 450 páginas
...que toutes les autres villes, forts, havres et établifiemens, qui, dans le cours de la guerre, ont été conquis, dans quelque partie du monde que ce foit, par les armes de fa Majefté Britannique, ou par celles de la compagnie des Indes Orientales Angloife, et dont il fe... | |
 | Pierre de Longchamps - 1785 - 708 páginas
...ART. XIX. Tous les pays & territoires qui pourroient avoir été conquis, ou qui pourroient l'être , dans quelque partie du monde que ce foit , par les armes de Sa Majefté Britannique, ou par celles de Sa Maj efté Très-Chrétienne , & qui ne font pas compris... | |
 | François Soulés - 1787 - 332 páginas
...les autres villes,'forts,: havres & établiflernens qui, dans le cours de la guerre préfente, ont été conquis dans quelque partie du Monde que ce foit, par les armes de Sa Majefté Britannique, ou par celles de la Compagnie des Indes utientalcs Anglaife , & dont il fe... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 744 páginas
...puiffent fe trouver. H j ART. 376} . . ART. XXIII. Conque. Tous les Pays et Territoires', qui pourroient avoir ««•• été conquis, dans quelque Partie...les Armes de Leurs Majeftés Britannique et Très -Fidèle, ainfi que par celles de Leurs Majeftés Très -Chrétienne et Catholique, qui ne font pas... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1818 - 836 páginas
...que toutes les autres villes, forts, havres et établiflémens, qui, dans le cours de la guerre, ont été conquis, dans quelque partie du monde que ce foit, par les armes de Sa Majefté Britannique, ou par celles de la compagnie des hules - Orientales Angloife, et dont il... | |
 | Frédéric Schoell - 1833 - 734 páginas
...restitution, par les Espagnols, de la colonie du Saint-Sacrement, dont ils s'étaient emparés. Tous les pays et territoires qui pourraient avoir été conquis dans quelque partie du monde que ce soit, parles armes des rois de France, d'Espagne, d'Angleterre et de Portugal , et qui ne sont compris... | |
 | Carlos Calvo - 1885 - 392 páginas
...landgrave de Hesse et au comte de LippeBuckebourg. L'Espagne recouvre l'île de Cuba. Enfin tous les pays et territoires qui pourraient avoir été conquis dans quelque partie du monde, que ce soit par les armes des rois de France, d'Espagne, d'Angleterre et de Portugal, et qui ne sont pas compris... | |
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Tous les pays & territoires qui pourroient avoir été conquis , dans quelque partie du monde que ce foit , par les armes de Leu'rs... 
