BULLETIN U. DU BIBLIOPHILE, SOUS LA DIRECTION DE MM. CH. NODIER, DE L'ACADÉMIE FRANÇOISE, ET M. Paulin PARIS, DE L'ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET BÉLLES- N1.-4° SÉRIE. PARIS, TECHENER , ÉDITEUR, PLACE DE LA COLONNADE DU LOUVRE, NO 12 JANVIER 1840. AVIS SUR LE BIBLIOPHILE. Le Bulletin est composé comme il suit , savoir : 20 numéros et une table méthodique; 14– 2e Série. 1836-1837 I vol. avec une table méthio- 143e Série. 1838-1839, 2 vol. in-8, avec une planche; la table méthodique sous presse (avril 1840). 20La 4e Série commence avec l'année. 1840. 10 I 9113123 Tijhoff Fait à la Chambre des pairs par M. le vicomte SIMÉON, au nom d'une commission spéciale (1) chargée de l'examen du projet de loi relatif à la propriété littéraire. Messieurs, Elle n'étoit pas, Dans aucun siècle, l'intelligence n'a exercé sur le monde un enpire aussi illimité et si peu contesté que de nos jours. A une renommée souvent incertaine , que les talens obtenoient autrefois, viennent se joindre aujourd'hui les distinctions sociales; et la charge périlleuse de gouverner les hommes est un noble prix auquel ils peuvent aspirer. Ce n'est pas lorsque les moeurs publiques nous ont conduits à un progrès si remarquable, que la loi, dont la protection s'étend sur toute chose, pouvoit négliger les intérêts matériels des auteurs. il est vrai, restée muette à leur égard; mais on réclamoit, depuis longtemps, une amélioration de ses dispositions. Cette amélioration est l'objet du projet de loi dont vous avez, messieurs , confié l'examen à une commission spéciale , et c'est pour me conformer à ses ordres que j'ose , avec témérité peut-être , me rendre son organe. Avant le xye siècle, les ouvrages littéraires ne se perpétuoient qu'au moyen de copies faites à la main; ils étoient, par conséquent, peu répandus, et leur valeur vénale étoit toujours considérable. L'industrie des copistes, dans l'antiquité et dans le moyen âge, pouvoit à grand'peine leur procurer une chétive existence. Il est permis de croire que les auteurs dont la pauvreté a souvent été déplorée , et qui , dans tous les temps, se sont plaints de ces hommes qui cherchent à se faire honneur et profit des auvres d'autrui, n’avoient aucun droit reconnu sur les copies de leurs ouvrages, ou qu'ils en retiroient un très-faible avantage. (1) Cette commission étoit composéc de MM. BERTIN DE Veaux, le duc De BROGLIE , Cousin, le baron Charles Dupin, Félix Faure , KÉRATRY , le vicomte Sinton, le baron Thénard, le vicomte de VILLIERS DU TERRAGE. |