Cours d'histoire moderne: histoire de la civilisation en France, depuis la chute de l'Empire romain jusqu'en 1789, Volume 5Pichon et Didier, 1832 |
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... , chevaliers , et en général tous ceux qui pos- sèdent dans le royaume de France la juridiction temporelle , aient à instituer , pour exercer ladite juridiction , un bailli , un prévôt et des sergens laïcs et non clercs , 84 COURS.
... , chevaliers , et en général tous ceux qui pos- sèdent dans le royaume de France la juridiction temporelle , aient à instituer , pour exercer ladite juridiction , un bailli , un prévôt et des sergens laïcs et non clercs , 84 COURS.
Page 85
... prévôt et des sergens laïcs et non clercs , afin que si les- dits officiers viennent à faillir , leurs supérieurs puissent sévir contre eux . Et s'il y a des clercs dans lesdits offices , qu'ils soient écartés . Il a été également ...
... prévôt et des sergens laïcs et non clercs , afin que si les- dits officiers viennent à faillir , leurs supérieurs puissent sévir contre eux . Et s'il y a des clercs dans lesdits offices , qu'ils soient écartés . Il a été également ...
Page 87
... déclare punissables , les clercs , même ab- sous en cour ecclésiastique , si le crime est no- toire . En 1301 , quatre . Il ordonne au prévôt de Paris de faire exécuter son ordonnance sur le nombre des D'HISTOIRE MODERNE . 87.
... déclare punissables , les clercs , même ab- sous en cour ecclésiastique , si le crime est no- toire . En 1301 , quatre . Il ordonne au prévôt de Paris de faire exécuter son ordonnance sur le nombre des D'HISTOIRE MODERNE . 87.
Page 161
... prévôt >> et aux sergens d'Orléans ....... >> Ces mots seuls indiquent que la ville n'avait la ville n'avait pas de constitution municipale indépendante , qu'elle était gouver- née au nom du roi par un prévôt et des D'HISTOIRE MODERNE .
... prévôt >> et aux sergens d'Orléans ....... >> Ces mots seuls indiquent que la ville n'avait la ville n'avait pas de constitution municipale indépendante , qu'elle était gouver- née au nom du roi par un prévôt et des D'HISTOIRE MODERNE .
Page 162
... prévôt et des sergens , c'est - à - dire par des officiers royaux , et non par ses propres magistrats . Je reprends l'ordonnance . Louis VII interdit au prévôt et aux sergens d'Orléans toute vexation sur les bourgeois ; il promet de ne ...
... prévôt et des sergens , c'est - à - dire par des officiers royaux , et non par ses propres magistrats . Je reprends l'ordonnance . Louis VII interdit au prévôt et aux sergens d'Orléans toute vexation sur les bourgeois ; il promet de ne ...
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Expressions et termes fréquents
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