Cours d'histoire moderne: histoire de la civilisation en France, depuis la chute de l'Empire romain jusqu'en 1789, Volume 5Pichon et Didier, 1832 |
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Page viii
... Coutumes de Lorris en Gâtinais . 3o Des communes proprement dites . Charte de Laon . Véritable sens de cette charte et de la révolution communale du XII siècle . - Naissance de la législation moderne . - DIX - HUITIÈME LEÇON . Page 187 ...
... Coutumes de Lorris en Gâtinais . 3o Des communes proprement dites . Charte de Laon . Véritable sens de cette charte et de la révolution communale du XII siècle . - Naissance de la législation moderne . - DIX - HUITIÈME LEÇON . Page 187 ...
Page 6
... coutumes . Tantôt elle exerçait un pouvoir qui , par la hauteur de son langage et la portée de son action , ressemblait assez au pouvoir ab- solu ; tantôt elle était , non - seulement limitée et réprimée en fait , mais elle - même ...
... coutumes . Tantôt elle exerçait un pouvoir qui , par la hauteur de son langage et la portée de son action , ressemblait assez au pouvoir ab- solu ; tantôt elle était , non - seulement limitée et réprimée en fait , mais elle - même ...
Page 22
... coutumes qne la royauté écrit et convertit en lois . 3 ° Qua- tre sont des actes de législation féodale et sta tuent sur certains points de la situation des possesseurs de fiefs . 5 ° Treize , enfin , peuvent être classés sous le chef ...
... coutumes qne la royauté écrit et convertit en lois . 3 ° Qua- tre sont des actes de législation féodale et sta tuent sur certains points de la situation des possesseurs de fiefs . 5 ° Treize , enfin , peuvent être classés sous le chef ...
Page 71
... coutumes dont le peuple pooit estre grévé , il abatit : et fit enquerre par tout le royaume et par tout le pais , où l'en feist bone justise et roide , et qui n'epargnast plus le riche home que le pouvre . Si li fu enditié Estienne ...
... coutumes dont le peuple pooit estre grévé , il abatit : et fit enquerre par tout le royaume et par tout le pais , où l'en feist bone justise et roide , et qui n'epargnast plus le riche home que le pouvre . Si li fu enditié Estienne ...
Page 101
... coutumes , soit les lois écrites , et qui peu à peu , à titre soit de baillis , soit de jugeurs associés aux baillis , restèrent à peu près seuls en possession de l'administration de la justice . Ce fut la classe des légistes , et après ...
... coutumes , soit les lois écrites , et qui peu à peu , à titre soit de baillis , soit de jugeurs associés aux baillis , restèrent à peu près seuls en possession de l'administration de la justice . Ce fut la classe des légistes , et après ...
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Expressions et termes fréquents
accordé actes affaires aristocratique aristocratique domine avaient avons baillis barons bourgeois Bourges cause chanoines chapitre charte chevaliers choses clergé communales commune de Beauvais communes proprement comte Concession Confirmation de priviléges coutumes d'Étampes deniers devant Dieu diverses dudit ecclésiastique églises esté Étampes évêque de Beauvais gouvernement habitans hommes Item jugement jurés juridiction justice l'an du Seigneur l'église de Beauvais l'évêque de Beauvais l'interdit ladite commune Laon ledit évêque législation lesdits maire liberté Lorris Louis le Gros Louis VII lutte main maire et pairs ment Messieurs moyen âge mune officiers Orléans paix payer personne Philippe de Dreux Philippe le Bel Philippe-Auguste plainte possesseurs de fiefs pourront présent prévôt procureur raison Recueil des ordonnances régime municipal romain règne royal royauté s'il saint Louis sainte et indivisible sceau sénéchal Senlis sera sergens serment seulement société féodale susdits suzerain T. V. HIST taille Tiers-État tion vassaux villes xive siècle