Dictionnaire universel des sciences, des lettres et des arts, Volume 2

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Hachette et cie., 1857 - 1750 pages
 

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VU Février 2010

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Expressions et termes fréquents

Fréquemment cités

Page 1042 - Conduire par ordre ses pensées , en commençant par les objets les plus simples et les plus aisés à connaître, pour monter peu à peu, comme par degrés , jusqu'à la connaissance des plus composés , en supposant même de l'ordre entre ceux qui ne se précèdent point naturellement les uns les autres.
Page 1109 - Le capitaine qui a fait naufrage et qui s'est sauvé seul ou avec partie de son équipage, est tenu de se présenter devant le juge du lieu, ou, à défaut...
Page 1056 - Tout copropriétaire peut faire exhausser le mur mitoyen ; mais il doit payer seul la dépense de l'exhaussement, les réparations d'entretien au-dessus de la hauteur de la clôture commune, et en outre l'indemnité de la charge en raison de l'exhaussement et suivant la valeur.
Page 1056 - Cependant tout copropriétaire d'un mur mitoyen peut se dispenser de contribuer aux réparations et reconstructions en abandonnant le droit de mitoyenneté, pourvu que le mur mitoyen ne soutienne pas un bâtiment qui lui appartienne.
Page 1056 - Il ya marque de non-mitoyenneté lorsque la levée ou le rejet de la terre se trouve d'un côté seulement du fossé. 668. Le fossé est censé appartenir exclusivement à celui du côté duquel le rejet se trouve. 669. Le fossé mitoyen doit être entretenu à frais communs.
Page 1044 - Sont meubles par la détermination de la loi, les obligations et actions qui ont pour objet des sommes exigibles ou des effets mobiliers, les actions ou intérêts dans les compagnies de finance, de commerce ou d'industrie, encore que des immeubles dépendant de ces entreprises appartiennent aux compagnies.
Page 865 - On doit dans les conventions rechercher quelle a été la commune intention des parties contractantes, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes.
Page 844 - Les incapables de contracter sont, — Les mineurs, — Les interdits, — Les femmes mariées, dans les cas exprimés par la loi, — Et généralement tous ceux à fjui la loi a interdit certains contrats.
Page 838 - Les îles et atterrissements qui se forment dans les rivières non navigables et non flottables, appartiennent aux propriétaires riverains du côté...
Page 1056 - Il ya marque de non-mitoyenneté lorsque la sommité du mur est droite et à plomb de son parement d'un côté, et présente de l'autre un plan incliné; Lors encore qu'il n'ya que d'un côté ou un chaperon ou des filets et corbeaux de pierre qui y auraient été mis en bâtissant le mur.

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