...à la municipalité de Séez , suivant procès-verbal , toutes ses lettres d'ordre , son anneau et sa croix , et dit que tout culte public étant prohibé...contraire à l'ordre social et à la tranquillité, il remettait ces objets , renonçant à faire aucunes fonctions ecclésiastiques, et let abdiquant...

...sur le bureau ses lettres d'ordre , sa crosse , ses deux mitres , son anneau et sa croix , en disant que tout culte public étant prohibé et reconnu contraire...l'ordre social et à la tranquillité publique, il renouçoit à faire aucunes fonctions du ministère et les abdiquoit entièrement; il réclamoit le...

...17 mars 1794, il remit à la municipalité de Séez, suivant le procès- verbal qui en fut dressé, toutes les lettres de ses ordres, sa crosse, deux...social et à la tranquillité publique, il remettait ces objets, renonçant à faire aucune fonction ecclésiastique et les abdiquant entièrement. On doit...

...l'Assemblée législative, réunit à la municipalité de Séez, le 19 mars 1794, suivant procès-verbal, toutes les lettres de ses ordres, sa crosse, deux...mitres, son anneau, sa croix, et dit que tout culte étant prohibé et reconnu contraire à l'ordre social et à la tranquillité publique, il remettait...

...possession de l'évêché de l'Orne ; il remit en outre deux mitres et une croix pectorale, en déclarant que : « tout culte public « étant prohibé, et...social et à « la tranquillité publique, il remettait .les papiers ci-dessus « au conseil pour en faire tel usage qu'il voudrait, renon« çant à faire...

...Fessier, pour obéir h la Convention, remit à la municipalité de Sées toutes ses lettres d'ordres, sa crosse, deux mitres, son anneau, sa croix, et dit que tout culte public était prohibé et reconnu contraire à l'ordre social et à la tranquillité publique. Il remettait...